Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTA
Numéro de dépôt :
1300875
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995
Présentation de la marque NOTA
Déposée le 1 février 1985 par monsieur Lionel FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA est expirée depuis le 1 février 1995.
Lionel FLEURY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31